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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE
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DOMAINE DE FONTENILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE FONTENILLE
LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS

Numéro de dépôt :
4383879
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
DOMAINE DE FONTENILLE de LES DOMAINES DE FONTENILLE

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENILLE

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTENILLE arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

LES DOMAINES DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : FTLL LES BORDS DE MER , DES RONDS DANS L'EAU , FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE , HORTENSIAS du lac , FONTENILLE LES IMPATIENTS , LES DOMAINES DE FONTENILLE , LES BORDS DE MER


LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Annie VIRIEUX-ABOULKER - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Savons non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques non médicamenteux ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits et légumes confits ; gelées, confitures ; huiles comestibles ; huiles essentielles pour l'alimentation ;

Miel ; biscuiterie, gâteaux, confiserie ; sauces (condiments) ; tapenade ; assaisonnements ; épices ; herbes culinaires ; aromates ; condiments ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops [boissons] ;

Services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultations, informations et conseils dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ;

Soins de beauté, thalassothérapie, balnéothérapie. Salons de beauté, salons de coiffure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.